RÉUNION DE TRAVAIL – DGCCRF COMPTE RENDU
Mesdames, Messieurs les Président(e)s, Chers Collègues,
Ce Jeudi 23 Février 2023, l'Union Nationale des Taxis était présente à une réunion de travail sur l’évaluation annuelle de la revalorisation tarifaire au Ministère de l’Économie et des...
COMPTE RENDU – RÉUNION CPAM 23/02/2023
Mesdames, Messieurs les Président(e)s, Cher(e)s Collègues,
Le Jeudi 23 Février 2023 a eu lieu un comité de suivi avec la CPAM. Vous trouverez ci-dessous le compte rendu ainsi que les éléments...
INFORMATION – MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION
Les obligations en matière de médiation
Depuis le 1er janvier 2016, tous les professionnels sont dans l'obligation de proposer à leurs consommateurs une procédure de médiation en cas de litige.
La médiation...
AFFAIRE UBER FILES – Commission d’enquête 09/02/2023
REDIFFUSION COMMISSION - 09/02/2023
CIRCULAIRE INFORMATION
APPUYEZ CI-DESSUS AFIN DE VISUALISER
L'Union Nationale des Taxis - 139, rue des Pyrénées 75020 PARIS
Arrêté du 16 janvier 2023 relatif aux tarifs des courses de taxi
joe_20230120_0017_0002Télécharger
GUICHET UNIQUE
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Convention Collective nationale des Taxis 49-32Z
Convention-collective-nationale-des-taxis-4932Z-11-septembre-2001-LegifranceTélécharger
accord_du_22.02.2018_relatif-a-la-modification-du-champ-dapplication-de-la-convention-collective-Télécharger
Accord-du-5-fevrier-2020-relatif-a-lamenagement-du-temps-de-travail-1Télécharger
LE.TAXI
Le registre de disponibilité des taxis présenté par la DGITM lors de notre Assemblée Générale du 30 septembre 2022
Presentation-generale-special-UNT-30.09.202216506Télécharger
Compte rendu réunion du 14.11.2022 – DGITM – Ministère des transports
Application de l'article II Loi GRANDGUILLAUME
Compte-rendu-reunion-14.11.2022-DGITM-UNT2022Télécharger
Réforme statut entrepreneur individuel
Infos-reforme-statut-entrepreneur-individuel-UNT2022Télécharger