LE.TAXI
Le registre de disponibilité des taxis présenté par la DGITM lors de notre Assemblée Générale du 30 septembre 2022
Presentation-generale-special-UNT-30.09.202216506Télécharger
Compte rendu réunion du 14.11.2022 – DGITM – Ministère des transports
Application de l'article II Loi GRANDGUILLAUME
Compte-rendu-reunion-14.11.2022-DGITM-UNT2022Télécharger
Réforme statut entrepreneur individuel
Infos-reforme-statut-entrepreneur-individuel-UNT2022Télécharger
MODIFICATIONS DES STATUTS – UNT
Cher(e)s adhérent(e)s, Chers membres de l'UNT, Suite à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui s'est tenue le Vendredi 30 Septembre 2022, voici les modifications des statuts de l'UNT. Nous vous en souhaitons bonne...
INFORMATION MÉDIATEUR
OBLIGATION LÉGALE
Infraction routière : rappel de l’obligation de désignation du conducteur
Infos-obligation-designation-conducteur-avis-de-contravention-UNTTélécharger
Transport : obligation d’information sur les émissions de gaz à effets de serre
dispositif-information-emissions-gaz-effets-de-serre-des-prestations-de-transport-UNTTélécharger
Les taxis au Ministère des transports
Quelques mots sur la réunion du 12 septembre 2022 avec le Ministre chargé des Transports
compte-rendu-réunion-premier-tour-d'horizon-Ministère-des-transports-UNTTélécharger
Assurance emprunteur
Changer à tout moment d'assurance emprunteur, sans frais, c'est possible!
Changer une assurance emprunteur à tout moment et sans frais - UNTTélécharger
Exonération des plus-values réalisées dans le cadre d’une cession d’entreprise
Loi de finances pour 2022 - dispositifs art.151 A septies CGI - art. 238 quindecies CGI
Dispositifs_exonération-plus-values-cession_loi_de_finances2022_UNTTélécharger
Sources : Loi de finances pour 2022 n°2021-1900 du 30 décembre 2021CGI, art. 238 quindecies...
