LE.TAXI
Le registre de disponibilité des taxis présenté par la DGITM lors de notre Assemblée Générale du 30 septembre 2022
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Compte rendu réunion du 14.11.2022 – DGITM – Ministère des transports
Application de l'article II Loi GRANDGUILLAUME
Compte-rendu-reunion-14.11.2022-DGITM-UNT2022Télécharger
Réforme statut entrepreneur individuel
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INFORMATION MÉDIATEUR
OBLIGATION LÉGALE
Infraction routière : rappel de l’obligation de désignation du conducteur
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Transport : obligation d’information sur les émissions de gaz à effets de serre
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Les taxis au Ministère des transports
Quelques mots sur la réunion du 12 septembre 2022 avec le Ministre chargé des Transports
compte-rendu-réunion-premier-tour-d'horizon-Ministère-des-transports-UNTTélécharger
Assurance emprunteur
Changer à tout moment d'assurance emprunteur, sans frais, c'est possible!
Changer une assurance emprunteur à tout moment et sans frais - UNTTélécharger
Exonération des plus-values réalisées dans le cadre d’une cession d’entreprise
Loi de finances pour 2022 - dispositifs art.151 A septies CGI - art. 238 quindecies CGI
Dispositifs_exonération-plus-values-cession_loi_de_finances2022_UNTTélécharger
Sources : Loi de finances pour 2022 n°2021-1900 du 30 décembre 2021CGI, art. 238 quindecies...
Questionnaires : Les attentes de la profession
La parole est à vous !
Chers Adhérents,
Il est nécessaire que vous puissiez exprimer les difficultés que vous rencontrez dans le cadre de votre activité ainsi que vos attentes.
Afin...
