Réunion Collégiale – Comité Exécutif et Comité des Régions

Madame, Monsieur le Président,
Cher(e) Collègue,

Au regard de l’importance de l’actualité concernant notre profession, le Bureau a souhaité organiser une réunion collégiale rassemblant le Comité Exécutif et le Comité des Régions. Conformément à l’article 11.2 et 11.3 des statuts, je vous invite à participer à cette réunion qui se tiendra :

Samedi 12 septembre 2015 de 10 h 00 à 18 h 00

A l’APCMA (Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l’Artisanat)
12, Avenue Marceau – 75008 PARIS

Des plateaux repas étant prévus, je vous remercie de bien vouloir nous confirmer votre présence à cette réunion.

Ordre du jour :          

1. Etat  des procédures UBER  [Annexes 1 – 1.2 – 1.3]
2. Retour sur la manifestation du 25 juin 2015 [Annexe 2]
3. Point sur les adhésions
4. Partenariat PagesJaunes [Annexe 4]
5. Partenariat RSI & Tiers-Payant UNCAM [Annexe 5]
6. Open Data & Montaxi [Annexe 6]
7. Evolutions législatives [Annexes 7 – 7.1 – 7.2 – 7.3]
8. Evolution partenariats [Annexe 8]
9. Constitution TaxiScoop [Annexe 9]
10. Restitution du groupe de travail sur la réforme de l’examen taxi [Annexe 10]
11. Restitution du groupe de travail sur le transport assis professionnalisé [Annexe 11 – 11.2 – 11.3]
12. Evolution de la profession
13. Evolution de la tarification 2016
14. Montant des adhésions 2016
15. Questions diverses

Quorum du Comité Exécutif

Je vous rappelle que pour délibérer valablement, le Comité exécutif doit réunir au moins la moitié de ses membres présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint, un nouveau Comité exécutif est convoqué dans les meilleurs délais et délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les membres absents peuvent donner pouvoir nominativement à un autre membre du comité exécutif. Un membre ne peut détenir plus de deux pouvoirs.

Pour le cas où vous ne pourriez être présent, je vous prie de trouver, ci-après, un modèle de pouvoir que je vous remercie de bien vouloir compléter et nous retourner par mail.

Bien cordialement.